Bibliographie

Bibliographie élaborée avec la collaboration de Madame Jacqueline Vendrand-Voyer, professeur émérite (Université Clermont Auvergne), spécialiste du droit romain et coutumier, et Maurice Gérard, ingénieur d'études (Université Clermont Auvergne).

Les factums en bibliothèques : méthodologie et fonds spécialisés

Simone Breton-Gravereau, François Dupuigrenet-Desroussilles. “Le catalogage des factums, procès et recueils de l’histoire de France à la Bibliothèque nationale“, Bulletin des bibliothèques de France, avril 1971, n° 4, p. 207-217. [en ligne] http://bbf.enssib.fr/.
Marie-Laure Chastang,… “Le Service des factums”. In. Mélanges. Kleindienst, Thérèse. Études sur la Bibliothèque nationale et témoignages : réunis en hommage à Thérèse Kleindienst, secrétaire général honoraire de la Bibliothèque nationale. - Paris : Bibliothèque nationale, 1985, p. 191-203.
Nicole Coisel, «Le catalogue des factums 1790-1959 de la Bibliothèque nationale», Bulletin des Bibliothèques de France, 1974, n° , p. 429-451 [en ligne] http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-1974-09-0429-001 .
Auguste Corda, ”Avant-propos”, Catalogue des factums et d’autres documents judiciaires. Paris : Plon, 1890-1905, p. VII-XI.
Amélie Guardiola, La valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne. L'indexation des recueils de factums, Université de Provence, Master professionnel métiers des bibliothèques et de la documentation, 2011, 66 p.
Guide de recherche en bibliothèque. Factums [en ligne] http://grebib.bnf.fr/html/factums.html.
Olivier Jacquot, Factum, vous avez-dit factum ? Qu’ès-aquo ? [en ligne sur le blog de la BNF] http://blog.bnf.fr/lecteurs/index.php/2010/09/factum-vous-avez-dit-factum-ques-aquo/
Eric Panthou, “Les factums, une source méconnue d’histoire sociale, économique et culturelle. L’exemple des collections numérisées par la BCU”, Intervention à la journée d'étude Valorisation d'une source historique originale : la numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom, Université Clermont Auvergne, 20 juin 2017. (à paraître sur HAL)
Eric Panthou, "Présentation du projet de numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom par la BCU : Le fonds numérisé, la recherche sur la base de données, les perspectives", Intervention à la journée d'étude Valorisation d'une source historique originale : la numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom, Université Clermont Auvergne, 20 juin 2017. (à paraître sur HAL)
Eric Panthou, “La numérisation et la recherche : les factums de la Cour d’appel de Riom”. Intervention à l’après-midi d’information et d’échanges “Numérisation des sources du droit : contenus, usages, attentes”, co-organisée par la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque interuniversitaire Cujas, 18 novembre 2016. Vidéo consultable en ligne : http://www.bnf.fr/fr/professionnels/anx_journees_pros_videos/a.video_161118_num_droits_contenu.html
Eric Panthou, “Production et diffusion des factums en Auvergne, 16°-19° siècle. Analyse quantitative et analyse des thèmes abordés dans les factums”, Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (à paraître). Intervention au Colloque Le plaidoyer judiciaire en Europe: objet, action (XVI-XIX siècles), Université Lille 3, 26 mars 2018. [Mis en ligne le 8 décembre 2018] : https://hal-clermont-univ.archives-ouvertes.fr/hal-01939511
Jacqueline Vendrand-Voyer, Eric Panthou, Numérisation et mise en valeur de deux fonds de factums sur l’Auvergne, In Hi-D : Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques [Mis en ligne le 19 décembre 2017] http://hid.hypotheses.org/

Définition et réglementation des factums

Arrêt de la cour de parlement du 11 août 1708, qui défend à tous libraires et imprimeurs de Paris d'imprimer et faire imprimer aucuns factums, requêtes ou mémoires, si les copies qu'on leur met entre les mains ne sont signées d'un avocat ou d'un procureur..., Paris, imp. de L. Sevestre, s.d. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86044413/f1
De la Croix, « Factum ». Définition In. Encyclopédie méthodique : Jurisprudence : dédiée et présentée à Monseigneur Hue de Miromesnil,...Tome quatrième. À Paris : chez Panckoucke,... ; À Liège : chez Plomteux,..., 1784, p. 457-460. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58540046/f468
L.-A. Eyssautier, « Publicité et liberté de la défense ; étendue de l’immunité accordée aux mémoires judiciaires par l’article 23 de la loi du 17 mai 1819 », Revue pratique de Droit français, jurisprudence, doctrine, législation, Tome huitième, 2nd semestre 1859, p. 5-49.
Jean-Benoît Leduc, « Le factum: son histoire, sa réglementation et son évolution », Intervention à la journée d'étude Valorisation d'une source historique originale : la numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom, Université Clermont Auvergne, 20 juin 2017. (à paraître sur HAL)
« Mémoire », Définition In. Claude-Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique : Avec les juridictions de France, A Paris : Chez Savoye, Libraire, rue Saint Jacques, à l'Espérance, 1772, tome 2, p. 199. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k24262f/f199
Jacqueline Vendrand-Voyer, « Le factum ou mémoire d’avocat », Billet pour Hi-D : Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques. https://hid.hypotheses.org/5003

Dictionnaires et outils méthodologiques

Myriam Bayol, L’imprimerie et la librairie à Clermont-Ferrand et à Riom au XVIIIe ( 1700-1789), Mémoire de DEA Histoire 1993, Université Clermont 2, (cote D 1046 Bu MSH)
Lucien Bély, Dictionnaire de l'Ancien Régime, Paris, PUF Quadrige, 2002, 1384 p.
Jean-Baptiste Bouillet, Dictionnaire des lieux habités du département du Puy-de-Dôme, Marseille, Laffite Reprints, 1983, 340 p.
François Bluche, L’Ancien Régime, institutions et société, Paris, Librairie générale française, 1993, 222 p. Comprend un “lexique historique“ p 174-220.
René Bouscayrol, Les lieux-dits du territoire de Riom, Riom, les amitiés riomoises, 1972, 47 p.
Guy Cabourdin, Georges Viard, Lexique historique de la France d'Ancien Régime, Paris, Armand Colin, 3éme édition, 2005, 333 p.
André Castaldo, Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, 2002, 1554 p.
Jean Favier , Dictionnaire de la France médiévale, Paris, Fayard, 1993, 982 p.
Claude-Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique : Avec les juridictions de France, A Paris : Chez Savoye, Libraire, rue Saint Jacques, à l'Espérance, 1772, 2 volumes, 1071 p. ; 1102 p.
Jean-Luc Gaineton, Histoire des barreaux de Basse-Auvergne et du Puy-de-Dôme : Histoire institutionnelle du XVIIème siècle à 1972, Clermont-Ferrand : Jean-Luc Gaineton, 2008, 414 p.
Jean-Luc Gaineton, Hommage aux avocats de Basse-Auvergne et du Puy-de-Dôme : répertoire prosopographique des avocats : répertoires institutionnels des dignitaires des barreaux, Clermont-Ferrand : J.-L. Gaineton, 2006, 478 p.-XXIV p. de pl.
Benoit Garnot (sous la direction de), La justice et l’histoire. Source judiciaire à l’époque moderne (XV°, XVII°, XVIII° siècles), s.l., Bréal, 2006, 288 p.
INSEE, Nomenclature des écarts et lieux-dits" pour les quatre départements de la région, Observatoire économique d'Auvergne, 1977.
Marcel Lachiver, Dictionnaire du monde rural : les mots du passé, seconde édition refondue et augmentée. Paris, Fayard, 2006, 1438 p.
Marcel Marion, Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Picard, 1984, 564 p.
Anne-Marie Patault, Introduction historique au droit des biens, Paris, PUF collection Droit Fondamental, 1989, 336 p.
H.-F. Rivière, Histoire des institutions de l'Auvergne, Paris, 1874.
Jean-Pierre Royer,... Renée Martinage,... Pierre Lecocq,..., Juges et notables au XIXe siècle, Paris : Presses universitaires de France, 1982, 398 p.
Jean-Pierre Royer,... Jean-Paul Jean,... Bernard Durand,... [et al.], Histoire de la justice en France : du XVIIIe siècle à nos jours, 4e édition revue et mise à jour, Paris : Presses universitaires de France, impr. 2010, cop. 1995, 1305 p.
Jean-Pierre Royer, La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle, Paris : Presses universitaires de France, 1979, 347 p.
François Saint-Bonnet, Yves Sassier, Histoire des institutions avant 1789, Paris, Montchrestien, 5éme édition, 2015, 495 p.
Ambroise Tardieu, Grand dictionnaire biographique du Puy-de-Dôme, Marseille, Laffite Reprints, 1977,435 p.
Ambroise Tardieu, Grand dictionnaire historique du département du Puy-de-Dôme, Marseille, Laffite Reprints, 1976, 380 p.
Ambroise Tardieu, Dictionnaire des anciennes familles de l'Auvergne, Marseille, Laffite Reprints, 1976, 115 p.
Ambroise Tardieu , Histoire de la ville de Clermont-Ferrand, Marseille, Editions de la Tour Gile, 1994, 515 p.

Le factum comme source juridique et source pour l'Histoire

Nadine Bérenguier, "Fiction dans les archives: Adultère et stratégies de défense dans deux mémoires judiciaires au XVIIIe siècle," Studies on Voltaire and the Eighteenth Century, n°308, 1993, p. 257-79.
Nadine Berenguier, « Victorious Victims: Women and Publicity in Memoires Judiciaires », In. Elizabeth C. Goldsmith, Dena Goodman, (éd.), Going Public : Women and Publishing in Early Modern France, Ithaca, Cornell University Press, 1995, p. 62-78.
Claire Chatelain, « Un divorce à la française ! Factums et scandale conjugal dans la haute robe parisienne à la fin du règne de Louis XIV », Actes du colloque La Médiatisation de la vie privée, XVIe-XXe siècle, organisé par Agnès Walch, Université d’Artois-Arras, oct. 2010, Presses de l’Université d’Artois, p. 163-176, 2012.
Maurice Daumas, « Les conflits familiaux dans les milieux dominants au XVIIIe siècle », Annales. Économies, Sociétés, Civilisations, n°4, 1987. p. 901-923. [en ligne] www.persee.fr/doc/ahess_0395-2649_1987_num_42_4_283424
« Découverte et valorisation d’une source juridique méconnue : le Factum ou mémoire judiciaire ». Journée d’études du 7 juin 2012. Textes réunis par Jacqueline Vendrand-Voyer. La Revue (Centre Michel de L’Hospital. Université d'Auvergne), n°3 Avril 2013. [en ligne] http://www.droit.u-clermont1.fr/journee-d-etudes-le-factum-ou-memoire-judiciaire.html
Christine Dousset, « Au risque du veuvage. Veuves et conflits familiaux dans les mémoires judiciaires du Parlement de Toulouse à la fin du XVIIIe siècle » in Anna Bellavitis, Isabelle Chabot, La Justice des Familles. Autour de la transmission des biens, des savoirs et des pouvoirs (Europe, Nouveau Monde, XIIe-XIXe siècles), Collection de l’École Française de Rome , n°447, 2011, p. 201-219.
Violaine Eraud, « Mémoires contre Goëzman : « De la tradition du factum à la scénographie théâtrale : Un autre Beaumarchais », Revue d'histoire littéraire de la France, vol. 100, n°4, 2000, p. 1105-1115. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5623686h/f19.item
« Factum ». Article consulté dans le Dictionnaire encyclopédique du livre. Éditions du Cercle de la librairie, 2005.
Geoffrey Fleuriaud, « Le factum et la recherche historique contemporaine », Revue de la Bibliothèque nationale de France, n° 37, 2011, p. 49-53.
Les Factums. Justice des villes et des champs. Le mémoire judiciaire du 17e au 19e siècle. Exposition en ligne réalisée par la Bibliothèque du Patrimoine. Clermont Communauté. [en ligne] http://www.bibliotheques-clermontcommunaute.net/factum/.
Léo Labmacien, Les factums ou mémoires judiciaires lors des procès pendant la période de l’Ancien Régime[en ligne sur le blog Bibliomag] https://bibliomab.wordpress.com/2014/10/28/les-factums-ou-memoires-judiciaires-lors-des-proces-pendant-la-periode-de-lancien-regime/
Les plaidoyers judiciaires : acteurs et procédures ; modèles d’écritures. Journée d’étude, Université Lille 3, 11 juin 2018. [à paraître sur HAL]
Le plaidoyer judiciaire en Europe: objet, action (XVI-XIX siècles), Université Lille 3, 26 mars 2018. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique (à paraître fin 2019)
Lise Lavoir, Factums et mémoires d’avocats au 17e et 18e : un regard sur une société (environ 1620-1760). Thèse de doctorat, (sous la direction de Jean Meyer), Université Paris IV, 1987, 486 f.
Lise Lavoir, « Factums et mémoires d'avocats aux XVIIème et XVIIIème siècles », Histoire, économie et société, 1988, 7e année, n°2. pp. 221-242. [en ligne] http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/hes_0752-5702_1988_num_7_2_15
Legal rhetorics and reality in Early Modern France: The factums [en ligne] https://rechtsgeschiedenis.wordpress.com/2016/08/23/legal-rhetorics-and-reality-in-early-modern-france-the-factums/
Marion Lemaignan, « Les factums : une écriture sans modèle ? Avocats et actions d’écriture entre droit et discours social au XVIIe siècle », in L’écriture des juristes, XVIe-XVIIIe siècle. Études réunies par Laurence Giavarini, Paris, 2010, p. 298-317.
Virginie Lemonnier-Lesage, « De la difficile carrière du procureur Jacques Quinsat. De l’intérêt des factums », in Droit, histoire et société, Mélanges en l’honneur de Christian Dugas de la Boissonny, PUN, Nancy, 2008, p. 79-92.
Hervé Leuwers, « Défendre en justice sous la Révolution française. La fin des mémoires judiciaires imprimés (1788-1792) ? », Revue du Nord, n°409, 2015-1, p. 25-44.
Hervé Leuwers, « Les factums de l’avocat Robespierre. Les choix d’une défense par l’imprimé », Annales historiques de la Révolution française, n°371, janvier-mars 2013, p. 55-71.
Hans-Jürgen Lüsebrink, "L'Affaire Cléraux (Rouen, 1785-90) : Affrontements idéologiques et tensions institutionnelles sur la scène judiciaire de la fin du XVIIIe siècle," Studies on Voltaire and the Eighteenth Century, n° 191, 1980, p. 892-900.
Hans-Jürgen Lüsebrink, "Les Crimes sexuels dans les causes célèbres," XVIIIe siècle, n°12 1980, p.153-62.
Sarah Maza, « Le tribunal de la nation : les mémoires judiciaires et l'opinion publique à la fin de l'Ancien Régime », Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 42e année, n°1, 1987. p. 73-90. [en ligne] http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ahess_0395-2649_1987_num_42_1_283369.
Sarah Maza, Vies privées, affaires publiques. Les causes célèbres dans la France prérévolutionnaire. Paris, Fayard, 1997, 384 p. Compte-rendu dans les Annales http://www.persee.fr/doc/ahess_0395-2649_2002_num_57_6_280129_t1_1708_0000_2
Michel Porret, « L’éloge du factum : autour des mémoires judiciaires genevois », Revue Suisse d’Histoire, 42/1, 1992, p. 94-99. [en ligne] http://www.e-periodica.ch/digbib/view?pid=szg-006:1992:42::118#118
J. Sgard, « La littérature des causes célèbres », dans Approches des lumières. Mélanges offerts à Jean Fabre, Paris, Klincksieck, 1974, p. 459-470.
Géraldine Ther, La représentation des femmes dans les factums, 1770-1789 : jeux de rôles et de pouvoirs, thèse Histoire, sous la direction de Benoît Garnot, Université de Bourgogne, 556 p. [en ligne] https://nuxeo.u-bourgogne.fr/nuxeo/site/esupversions/6fc8ac07-4e34-4428-aa49-847e27d9da3d
Géraldine Ther, La sœur dans la fratrie à travers l’étude des factums d’avocats (France, 1770-1780). Colloque Université Toulouse II, 2012. [en ligne] https://www.canal-u.tv/video/universite_toulouse_ii_le_mirail/la_s_oelig_ur_dans_la_fratrie_a_travers_l_etude_des_factums_d_avocats_france_1770_1780_geraldine_ther.10345
Jacqueline Vendrand-Voyer, Le factum ou mémoire judiciaire. Billet pour Hi-D. Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques [en ligne] https://f.hypotheses.org/wp-content/blogs.dir/3617/files/2017/04/BILLET-FACTUM-1.pdf
Jérôme-Luther Viret, « Le pouvoir dans la famille. Un mémoire judiciaire du Velay en 1787», Histoire et sociétés rurales, n°26, 2006, p. 169-192.

Ouvrages pour comprendre les faits de société présents dans les factums

Guy Brunet, « Le juge et l'orphelin. Des Assemblées de parents aux Conseils de famille, XVIIIe-XIXe siècles », Annales de démographie historique, vol. 123, no. 1, 2012, pp. 225-247.
Roger Chartier, Les origines culturelles de la Révolution Française. Paris, Seuil, 2000, 304 p.
Andrée Corvol, L'homme et l'arbre sous l'Ancien régime, Paris, Économica, 1984, 757 p.
Nicolas Derasse, « Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux », Annales historiques de la Révolution française, n°350, octobre-décembre 2007, p.
Henriette Dussourd, Les communautés familiales agricoles du centre de la France. Paris, Maisonneuve Larose, 1978, 99 p.-[6].
Arlette Farge, Dire et mal dire : l’opinion publique au XVIIIe siècle. Paris, Seuil, 1992, 310 p.
Antoine Follain, Le village sous l'Ancien régime, Paris, Fayard, 2008, 609 p.
Benoit Garnot, Questions de justice (1667-1789). Paris, Belin, 2006, 159 p.
Jacques Gelis, L’arbre et le fruit. La naissance dans l’Occident moderne. XVI-XIX siècle. Paris, Fayard, 1984, 614 p.
Jacques Gelis, Les enfants des limbes. Mort-nés et parents dans l’Europe chrétienne. Audibert, 2006, 396 p.-[8] p.
Jean Grenier, Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites suivant les principes du Code Napoléon, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un Discours historique sur l'adoption, Clermont, Landriot, 1807, 3 vol.
Les eaux et forêts du 12e au 20e siècle. Paris : Éd. du Centre national de la recherche scientifique, 1990, 767 p. Comprend un lexique des termes techniques.
Emmanuel Le Roy Ladurie, Les paysans français d'Ancien Régime, du XIVe au XVIIIe siècle, Paris, Seuil, 2015, 280 p.
Jean Nicolas, La Rébellion française, mouvements populaires et conscience sociale (1661-1789). Gallimard, 2008, 1076 p.-[4] p.
Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, textes coordonnés et réunis par Jean-Christophe Robert, Institut français de droit comparé et de droit musulman, Perpignan, Presses Universitaires de Perpignan ;Toulouse, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2011, 2 vol., 1007 p.
Mona Ozouf, « Le concept d’opinion publique au XVIIIe siècle », Sociologie de la communication, 1997, volume 1, n°1. pp. 349-365.
Nicolas Petit, L’éphémère, l’occasionnel et le non-livre (XVe-XVIIIe). Paris, Klincksieck, 1997, 256 p.-IV p.
Eugen Weber, La fin des terroirs, Paris, Fayard Recherches, 1983, 839 p-III p.

Études sur la coutume et particulièrement la coutume d’Auvergne et du Bourbonnais

Louis Assier-Andrieu (sous la direction de), Une France coutumière : enquête sur les « usages locaux » et leur codification (XIX° -XX° siècles), Paris, éditions du CNRS, 1990, 207 p.
A. Bernelle, Le statut juridique des biens de la femme dans le droit coutumier d'Auvergne, mémoire DEA histoire du droit, sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer, Université Clermont 1.
Bérange Ehongo-Messina, Le droit du conjoint survivant au 18ème siècle dans les régions de St-Germain l'Herm et de Courpière (1714-1785), Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2005-2006.
Maurice Faucon, La rédaction de la coutume d’Auvergne en 1510 d’après un rôle des Archives Nationales, Clermont-Ferrand, Ferdinand Thibaud, 1880, 15 p. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5809288r
Béatrice Fourniel, Du Bailliage des Montagnes d'Auvergne au Siège Présidial d'Aurillac : Institution, société et droit. 2 vol (458 et 111 p.) ; 30 cm. Thèse pour le Doctorat : Droit : 2007 : Université des Sciences Sociales de Toulouse,
Florient Garnier, (sous la dir. de), La Coutume d'Auvergne : formation et expression d'un patrimoine juridique, Revue d'Auvergne, n°599, 2011, 287-VII p.
Florient Garnier, Jacqueline Vendrand-Voyer, (contributions réunies par), La coutume dans tous ses états, Actes du colloque international à l'occasion de la célébration du 500° anniversaire de la rédaction de la Coutume d'Auvergne, Clermont-Ferrand Cour d'appel de Riom, 15-17 juin 2010, Paris, La Mémoire du Droit, 2011, 415 p.
P. Garrigoux, Le droit des gens mariés dans la coutume d'Auvergne, Paris, 1905, 193 p.
Joseph Gipoulon, Etude sur l'allodialité en Auvergne, Montluçon, 1903, 184 p.
M. Girodeau, Le statut juridique des biens de la femme dans la coutume du Bourbonnais, mémoire DEA, histoire du droit, sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer, Université Clermont 1, 1999.
André Gouron, Odile Terrin, Bibliographie des coutumes de France, Genève, Droz, 1975
Émilie Guillaume, La justice et le droit à Cournon d'Auvergne au XVIIIe siècle, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2001-2002
Christian Gut, La "practica forensis" de Jean Masuer : étude et édition, Thèse de l’Ecole des Chartes, 1955.
Louis Jalenques, « Le libéralisme et l'égalitarisme de la coutume d'Auvergne. Son affinité avec le Code civil », Revue de la Haute-Auvergne, T. XIX, 1917-1918, p. 6-28.
Jules Lacarrière, La succession « ab intestat » dans l'ancienne coutume d'Auvergne, thèse pour le Doctorat, Paris, Jouve, 1910, 284 p.
« La Coutume d'Auvergne : formation et expression d'un patrimoine juridique », Revue d'Auvergne, n°599, 2011, 287 p.-VIII
Christian Lauranson-Rosaz, « Les mauvaises coutumes d'Auvergne (fin X° - XI° siècle) », Annales du Midi, tome 102, n°192, octobre-décembre 1990, p. 557-586. [en ligne] www.persee.fr/doc/anami_0003-4398_1990_num_102_192_2267
Nicolas Laurent-Bonne, La clause de gain de survie dans les contrats de mariage en Auvergne aux XVII° et XVIII° siècles, Mémoire Master II histoire du droit Université Paris II, 2009, 114 p. dactyl.
Nicolas Laurent-Bonne, « La protection du conjoint survivant en Auvergne à l’Époque Moderne. Coutumes, droit écrit et pratique notariale », La revue d’Auvergne, t. 125, 2011, p. 151-166.
Émile Massé, La Coutume d'Auvergne, son origine, ses sources, son commentaire.- Riom : Verdier et Fonfraid, 1913.- 8º Thèse pour le doctorat. Université de Toulouse.
Marie-Hélène Monboisse, Essai sur le testament en Auvergne du Xe s. à la rédaction de la coutume (1510), Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2003-2004.
Jean-Daniel Nicolas, Le droit de donner entre époux en Auvergne à la fin du 16 ème et 17 ème siècle, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2005-2006.
Jacques Prévault, « Les usages ruraux dans le Massif Central » In: Annales de Clermont-Ferrand, n°31, 1995, p. 179-194,
Nathalie Preynat, Le droit pénal coutumier en Auvergne au Moyen Age, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2004-2005.
Sophie Puech, Droit écrit et coutume en Auvergne du XIII au XV° siècle, mémoire DEA histoire du Droit, sous la direction d'Albert Rigaudière, Université Paris 2, 1997.
Céline Rodriguez, Le droit des successions dans la Practica Forensis de Masuer, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2004-2005.
Édouard Rongère, Droit des gens mariés dans la coutume de Bourbonnais, Thèse droit, Université de Paris, 1910, 3 vol, 740 p.
J.-A. Soulier, Le droit successoral d'après les anciennes coutumes d'Auvergne. Murat, Imprimerie Roche Ainé, 1913, 11 p. Conférence faite à la Faculté de droit de Paris. [accessible en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k61290654
Adolphe Tardif, « La "practica forensis" de Jean Masuer », Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1883, 12 p. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58234958
Josiane Teyssot, « Jean Masuer, un grand juriste riomois du XV° siècle », L’Histoire en Auvergne, CREHA, 1985, p. 83-85.
Jacqueline Vendrand-Voyer, « Conférences sur la coutumes d'Auvergne tenues par MM. les avocats de la Sénéchaussée de Riom : L'opinion de la pratique sur la question : Sy la puissance paternelle a lieu en Auvergne et sy l'usufruit accordé au père n'est pas un effet de cette puissance », Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, volume 3, 1999, p. 375-392.
Jacqueline Vendrand-Voyer, « La Coutume d’Auvergne (1510-2010). Texte et catalogue de l’exposition « La coutume dans tous ses états » », Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Communauté, 15 juin – 3 juillet 2010, Revue d’Auvergne n° hors série, 2010, 59 p.
Jacqueline Vendrand-Voyer, « Les avocats et la science du droit coutumier, (XVIe-XVIIIe s.), Biennales du Barreau de Clermont-Ferrand, Actes et mémorial, Clermont-Ferrand, 2010, Tome 1, p. 229-237.
Paul-François Welter, Chabrol et la coutume d'Auvergne. Discours prononcé, à l'audience solennelle de Rentrée [de la Cour d'appel de Riom] (4 novembre 1873) .- A Riom : chez Ulysse Jouvet, [1873].- 71 p. ; 8º
Anne Zink, « Les éditions des coutumes d’Auvergne », Les Cahiers du Centre de Recherches Historiques, n°36, avril 2001, n°26, p. 132-169. [en ligne] http://ccrh.revues.org/1513

Travaux universitaires sur l'Histoire de la Justice et du personnel judiciaire en Auvergne, Bourbonnais et Velay (XVIII°-XIX° siècle).

« Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal) », Revue de la Haute-Auvergne, tome 70, 2008, n° 4.
Arcadius Allogo, Les faillites commerciales au XIX° siècle, d'après la Jurisprudence de la cour d'appel de Riom (1807-1889), mémoire maîtrise histoire du droit, Université Clermont 1, 2005.
Marie Bardet, Le notariat royal en Haute-Auvergne de l'Ancien Régime à 1815, thèse Histoire et civilisation, École des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 2004, 5 vol.
Iain A. Cameron, Crime and repression in the Auvergne and the Guyenne, 1720-1790, Cambridge, GB ; New York : Cambridge university press, 1981, XVI-283 p.
Claude Coquard, Société rurale et Révolution : essai d'analyse à partir des actes de la justice de paix d'un Canton de l'Allier de 1791 à 1798, mémoire DEA Histoire, sous la direction de Michel Vovelle, Université Paris 1, 1992, 2 vol. 87 p.
Bérange Ehongo Messina, Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme) ; Thèse de doctorat : Histoire du droit et des institutions : Clermont-Ferrand 1 : 2014 sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer.
Béatrice Fourniel, Du bailliage des Montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790), Thèse de doctorat : Droit : Toulouse 1 : 2007, 1 vol. 567 p. Viviane Genot, Justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle, 1695-1791 ; Thèse doctorat : Histoire du droit et des institutions : Toulouse 1 : 2004, sous la dir. de Jean Bastier, 2 vol. 1452 p.
Jean-Luc Gaineton, Les avocats et les barreaux de Basse-auvergne et du Puy-de-Dôme du XVIIIème siècle à nos jours, Mémoire de D.E.A. : histoire : Clermont-Ferrand, Université Blaise Pascal, 1995.- 157 f. : ill.
Jean-Luc Gaineton, Les barreaux du Puy-de-Dôme du XIXème siècle à nos jours : types de barreaux de province : de l'aristocratie au prolétariat, Thèse doctorat en Droit, sous la dir. de Gérard Guyon, Université Bordeaux 4, 2005, 3 vol. (639, 503, 484 f. ).
Viviane Genot, Justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle, 1695-1791 ; Thèse doctorat : Histoire du droit et des institutions : Toulouse 1 : 2004, sous la dir. de Jean Bastier, 2 vol. 1452 p.
Viviane Genot, Une justice seigneuriale en Haute-Auvergne de 1758 à 1786 : Ladinhac, mémoire DEA histoire du droit et des constitutions, Université des sciences sociales de Toulouse, 1994, 274 p.
M. Girodeau, Le statut juridique des biens de la femme dans la coutume du Bourbonnais, mémoire DEA, histoire du droit, sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer, Université Clermont 1, 1999.
Michel Guillemain, Recherches de géographie historique sur les justices seigneuriales et les fiefs aux confins du Berry, du Bourbonnais et de la Combraille (13°-18° siècles), thèse Histoire, Université Paris Sorbonne, 1972, 259 p.
Bruno Houessou, Arbitrage et expertise en Auvergne au XIX° siècle, mémoire maîtrise Histoire du droit, Université Clermont 1, 2006.
Céline Lemaire, La criminalité en Auvergne, d'après un registre conservé à la préfecture de Police de Paris : Mars 1771 - Juin 1774, mémoire DEA Histoire du droit de l'économie et de la société, Université Paris 2, 1999, 84 p.
Sihem Mahfoudh, La pratique notariale des contrats de mariage en Auvergne du XVIII° siècle, mémoire maîtrise, histoire du droit, Université Clermont 1, 2006.
Ladislas Mazur, La justice du chapître Notre-Dame du Puy-en-Velay au XVIII° siècle, mémoire DEA Histoire, Université Paris 2, 1996.
Géraldine Moissinac, Le tribunal criminel du Cantal de 1792 à l'an IV, mémoire DEA histoire du droit et des institutions, Toulouse : école doctorale droit et science politique, 1998, 204 p.
C. Pouquet, Les justices seigneuriales dans le Bourbonnais au XVIII° siècle, mémoire DEA histoire du droit, Université Clermont 1, 2001.

Sources sur les avocats en auvergne

Pierre Andraud le jeune, Les règlements, la discipline et la profession de l’ordre des avocats, Riom, 1804 (document introuvable)
Jean-Pierre Barthélemy, Les procès criminels de l’Auvergne du XVIII° siècle jugés en appel au Parlement de Paris, Tome I, 1700-1769, Clermont-Ferrand, Cercle généalogique et héraldique de l’Auvergne et du Velay, 2009, 210 p.
Jean-Pierre Barthélemy, Les procès criminels de l’Auvergne du XVIII° siècle jugés en appel au Parlement de Paris, Tome II, 1770-1792, Clermont-Ferrand, Cercle généalogique et héraldique de l’Auvergne et du Velay, 2011, 185 p.
(L’ouvrage recense et résume les procès criminels jugés en Auvergne et portés en appel au Parlement de Paris. Le tome I porte sur la période 1700-1769. Ce sont plus de 600 procès concernant les différentes régions d’Auvergne et plus de 2.200 noms cités, coupables et victimes confondus. Le tome II couvre la période 1770-1792 avec plus de 470 procès et environ 1800 noms cités. Un double index par nom et par lieu facilite la consultation.)
Bayle-Mouillard, Notice sur la vie et les travaux de M. le baron Grenier, premier président à la Cour royale de Riom, impr. de Thibaud-Landriot (Clermont-Ferrand), 1841, 32 p. Sur Gallica : ark:/12148/bpt6k63266450
Jean-Luc Gaineton, « Barreaux et avocats à Riom et à Clermont-Ferrand de Maupeou à la Restauration, au temps des factums de la collection de Jacques Godemel », Intervention à la journée d'étude Valorisation d'une source historique originale : la numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom, Université Clermont Auvergne, 20 juin 2017. (à paraître sur HAL)
Les juristes en Auvergne. 1, du Moyen Age au XIXe siècle : [colloque du Centre d'Etudes Romanistiques d'Auvergne, Clermont-Ferrand, 8 et 9 décembre 2005] / [édité sous la direction de] D. Déroussin et F. Garnier.- Paris : Editions le Manuscrit, cop. 2009.- 1 vol. (214 p.) ; 23 cm . -(Passé et présent du droit ; n°7)
Comprend : Ch. LAURENSON-ROSAZ, « Jean Barbier et son ‘viatoire’, un juriste oublié du Velay au XVe siècle », B. FOURNIEL, « Rangouse de la Bastide, conseiller d’épée au Bailliage et siège présidial d’Aurillac, auteur d’un essai d’érudition sur l’histoire féodale, nobiliaire et géologique de la Haute-Auvergne », S. HUG, « L’itinéraire social et professionnel d’un feudiste bourbonnais du XVIIIe s », L. AYRAULT, « Michel de l’Hospital : un auvergnat devenu chancelier de France. Impavidum ferient ruinae », D. GILLES, « Jean Domat, avocat du roi et jurisconsulte auvergnat », J. VENDRAND-VOYER, « Auroux des Pommiers, Commentaire de la Coutume du Bourbonnais », Ph. DELAIGUE, « Gabriel Berthon du Fromental (1682-1762), jurisconsulte vellave ».
Les juristes en Auvergne. du Moyen Age au XIXe siècle. 2 [Texte imprimé] : [colloque du Centre d'Etudes Romanistiques d'Auvergne, Clermont-Ferrand, 8 et 9 décembre 2005] / [édité sous la direction de] D. Déroussin et F. Garnier.- Paris : Editions le Manuscrit, cop. 2012.- 1 vol. (420 p.) ; 23 cm. -(Passé et présent du droit ; n°8)
Comprend : V. LEMONNIER-LESAGE, « Une source à exploiter : les archives privées des hommes de loi. Présentation de l’état des fonds conservés aux Archives Départementales du Puy de dôme », L. CHADUC, « La famille Chaduc doyenne des familles notariales de France et d’Auvergne », Ph. POUZOLS-NAPOLEON, « La vie juridique d’une communauté de notaires aux XVIIe et XVIIIe s. : naissance d’une Ethique professionnelle. L’exemple de la communauté de Montbrison (Forez) », J.-L. GAINETON, « Les collections de l’ordre des avocats. Leur inventaire. Leur contribution fondatrice et affirmative d’une identité sociale », R. MONBOISSE, « Les magistrats d’Aurillac au XVIIIe siècle autour du baron Perret », J.-P. GOUTET, « Les avoués près la Cour d’appel de Riom 1801-1914 », Th. PIBOULEAU, « Les origines sociales des hommes nouveaux de la magistrature clermontoise aux XVIIe et XVIIIe siècles », B. SUREAU, « Les magistrats de la Cour d’Appel de Riom (1848-1883), vie sociale, loisirs et culture », F. GARNIER, « Les discours de rentrée aux audiences solennelles de la Cour d’appel de Riom (1811-1902) »
Tableau de l'Ordre des Avocats exerçant près la Cour royale de Riom, années 1823, 1826, 1827, 1830 , 1840 conservées à la Bibliothèque du Patrimoine, Clermont Métropole.

Sources sur la Jurisprudence en Auvergne

Collection de jurisprudence relative à la cour des Aydes et spécialement à celle de Clermont-Ferrand, par Etienne Huguet, In fol. Fin XVIII°, 402 feuillets.
Journal des audiences de la Cour d’appel de Riom, 1805-1830?
Journal des audiences de la Cour d'appel de Riom, rédigé par l'ordre des avocats de cette Cour, 1810-1811, 1818-1821.
Journal des audiences de la cour royale de Riom... 1820-1830.
Arrêts de la Cour d'appel de Riom, an XII (1805) ; XIII (1806) ; 1809-12 ; 1818-23 ; 1825 ; 1826
Journal des audiences de la cour royale de Riom, rédigé par M. Tailhand fils,... Janvier [-mars] 1830 / Riom / Thibaud, 192 p.
Journal des audiences de la cour royale de Riom, rédigé par MM. Tailhand fils et Salveton,... Janvier [-décembre] 1829, Riom : Thibaud, 1829, 800 p.
L'Écho de la Cour royale de Riom, des cours d'assises et des tribunaux du ressort. journal d'annonces judiciaires, administratives et particulières de l'arrondissement de Riom et du département du Puy-de-Dôme ["puis" journal de jurisprudence et des débats judiciaires de la cour et des tribunaux du ressort : annonces judiciaires...] / Riom / Thibaud 1828-1831. En ligne sur Gallica : NUMP-15651 (90 numéros disponibles de 1828 à 1830)
L'Indicateur riomois : publications légales, annonces universelles, etc.
1re année, n° 1 (7 mai 1831)-2e année, n° 42 (18 févr. 1832)
Riom : Thibaud, 1831-1832 suite de : L'Écho de la Cour royale de Riom, des cours d'assises et des tribunaux du ressort.
Journal des audiences de la cour royale de Riom : Matière civile, commerciale, forestière et criminelle / rédigé par MM. Tailhand fils et Salveton. A Riom : chez Thibaud, libraire, 1829, 814 p.
Arrêts de la Cour d'appel de Riom. [alias] Journal des audiences...
J.-C. Salles-Thibaud , Imprimeur
Arrêts de la cour royale de Riom en matière électorale, recueillis par l'un des membres du Barreau de la même Cour, Riom : Thibaud, 1830, 1 cahier, 40 p. [consultable sur Gallica]
Recueil mensuel de la jurisprudence des cours de Riom et de Limoges. contenant les décisions les plus importantes et les plus récentes 1892-1911 ?
Recueil périodique des arrêts de la Cour de Riom et des jugements rendus par les tribunaux du ressort... [ - Recueil mensuel de la jurisprudence des cours de Riom et Limoges, contenant les décisions les plus importantes et les plus récentes...] 1re année, 1892-1893 [- 2e année, 1893-1894]
Revue de Riom : recueil des arrêts de la Cour royale : droit, législation, jurisprudence, industrie, littérature / sous la direction de MM. L. Barse,... et F. Grellet,...T. 1, n° 1 (nov. 1841)-t. 2, n° 11 (nov. 1842). Bimensuel
La Presse judiciaire. Recueil de jurisprudence de la Cour impériale de Riom ..Riom : [s.n.], 1860-1866.
La Presse judiciaire : journal du ressort de la Cour royale de Riom. Variétés scientifiques et littéraires. Feuilles d'annonces. Parait le samedi de chaque semaine, Riom : [s.n.], 1838-1870
La Presse judiciaire : journal du ressort de la Cour royale ["puis" de la Cour d'appel "puis" de la Cour impériale] de Riom ["puis" journal de Riom et du ressort de la Cour impériale] ... 1re année, n° 1 (1er déc. 1838)-31e année, n° 2557 (17 juil. 1870)
Riom : [s.n.], 1838-1870
ISSN 2135-2267
devient : Riom Journal
A pour supplément : La Presse judiciaire. Recueil de jurisprudence de la Cour impériale de Riom ... = ISSN 2135-2275
Recueil périodique des arrêts de la cour de Riom et des jugements rendus par les tribunaux du ressort ..Riom : [s.n.], 1893-1894
La Presse judiciaire, journal du ressort de la cour d'appel de Riom. Variétés scientifiques et littéraires, feuille d'annonces, Riom / Impr. de E. Leboyer
Almanach de la Cour ["puis" impériale] de Riom…
Annuaire judiciaire du ressort de la Cour impériale de Riom, suivi d'un tableau des foires des quatre département du ressort.
Selon D. Salvy, Histoire de la cour d'appel de Riom, Paris, 1907 la publication des arrêts de la cour fut reprise en 1838 par la Presse Judiciaire "qui 2 fois par semaine de 1838 à 1851 a édité les arrêts les plus intéressants". Puis "en 1892 un recueil mensuel (Girard éditeur à Riom) qui a annexé la jurisprudence de la CA de Limoges" . Semblait exister encore à l'époque de publication de son ouvrage.